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Conditions générales d’utilisation et mentions légales du site Internet Le Royal Monceau Raffles Paris

Informations générales sur le site :

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Informations générales sur les services :

Les informations présentes sur le site n’ont qu’un caractère indicatif et, ni leur contenu, ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement RM. L’hôtel décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. RM met tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs des informations et/ou des outils fiables, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité de ces informations ou produits et/ou de la présence d’un virus sur son site.

Respect de la vie privée/Informatique et libertés : RM s’engage à ne pas divulguer à des tiers les données personnelles que les visiteurs de son site pourraient lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique ou des formulaires à compléter. Elles ne seront utilisées que dans le but de leur répondre efficacement.En conformité avec les dispositions de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : avis N°1105306 délivré le 07/07/2005. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations obligatoires, à l’exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l’utilisateur, du fait des formulaires éventuellement présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à ses demandes. Elles sont destinées au RM, responsable de leur traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale, ainsi, éventuellement, qu’à ses filiales et partenaires commerciaux. L’utilisateur est informé qu’en l’absence de réponse, dans les champs obligatoires, l’exploitant du site pourrait ne pas être à même de répondre à ses demandes. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant dont l’adresse est la suivante : Le Royal Monceau Raffles Paris –24, avenue Hoche – 75008 Paris. Si l’utilisateur ne souhaite pas que ces informations soient communiquées aux filiales et/ou aux partenaires commerciaux et clients de l’exploitant du site à des fins de prospection, il peut s’y opposer en écrivant au Royal Monceau à l’adresse sus-mentionnée ou en lui adressant un courrier électronique à paris.sales@raffles.com. En laissant ses coordonnées, l’utilisateur autorise l’exploitant du site ainsi que ses partenaires contractuels à lui adresser des e-mails, quelle que soit leur nature ou leur objet. De même, s’il souhaite que ces communications cessent, il peut en faire la demande en écrivant un courrier électronique à l’exploitant du site dont l’adresse est la suivante : paris@raffles.com. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un « cookie » peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Le « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les « cookies » peut limiter l’accès de l’utilisateur au site. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées à l’exploitant du site, ses filiales ainsi que ses partenaires commerciaux ou clients. Les utilisateurs du site http://www.leroyalmonceau.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 

Propriété :

La structure générale, les éléments consultables sur le site (textes, logos, illustrations, photographies, images animées ou non, films, sons, savoir-faire …), ainsi que tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive du Royal Monceau (ou de ses partenaires dans l’hypothèse d’un logiciel à télécharger). Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Royal Monceau est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est donc formellement interdit de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de ce site, sans une autorisation préalable de Royal Monceau. Il en va de même pour les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l’exploitant du site, de ses partenaires ou de ses clients, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments consultables sur le site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
 

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses partenaires et/ou ses clients, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

En activant un lien hypertexte, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur le site auxquels il a accès ne relève plus des présentes.
 

Droit applicable :

L’ensemble de ce site relève de la législation française, notamment en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. En cas de litige, la juridiction compétente est le Tribunal de Commerce de Paris.

Editeur du site : Le Royal Monceau Raffles Paris– 24 Avenue Hoche – 75 008 PARIS.

Hébergeur du site: Amazon Web Services, Inc.

© Le Royal Monceau 2017 – Tous droits réservés
 

Crédits Photo

© Philippe Garcia – Lasocieteanonyme – Harald Gottschalk
© Philippe Garcia – Lasocieteanonyme
© Harald Gottschalk
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© Roméo Balancourt
© Cindy Doutres
© DjamelPhotography.com with creative direction by Lucas Somoza for LucasLux
© Laurent Sanguinetti – Illustrations for Cakedesign

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