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Conditions générales d’utilisation et mentions légales du site Internet Le Royal Monceau Raffles Paris

Informations générales sur le site :

Vous êtes sur le site officiel du Royal Monceau Raffles Paris. En le visitant, vous vous engagez sans réserve à en respecter les conditions générales d’utilisation. Le site est la propriété exclusive de la société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 euros, Le Royal Monceau Raffles Paris, ci-après dénommée « RM ». La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro B 479 829 582 RCS PARIS, et son siège social est établi au 24, avenue Hoche, 75008 Paris. Le site a pour vocation de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur l’activité du RM. Il présente également l’offre commerciale de l’hôtel.

L’utilisation du site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes dispositions. Les versions Internet © Explorer 8 ou supérieures et © Netscape 7 ou supérieures assurent le meilleur fonctionnement de ce site. RM ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de son site Internet, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système. En outre, l’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site RM est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunication ou difficultés d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance, RM pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera, dans la mesure du possible, d’en avertir préalablement les utilisateurs. Enfin, le contenu du site est susceptible de modifications à tout moment et sans préavis.

Informations générales sur les services :

Les informations présentes sur le site n’ont qu’un caractère indicatif et, ni leur contenu, ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement RM. L’hôtel décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. RM met tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs des informations et/ou des outils fiables, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité de ces informations ou produits et/ou de la présence d’un virus sur son site.

Protection de vos données personnelles :

La protection et le respect de vos données personnelles ont toujours été l’une de nos priorités. Nous profitons de l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données pour mettre à jour notre politique de protection des données personnelles.

Pour tout complément d’information, nous vous invitons à nous contacter directement sur data.privacy.rmo@raffles.com ou à consulter la charte de protection des données du groupe Accor Hotels : https://www.accorhotels.com/security-certificate/index.fr.shtml

Le Délégué à la Protection des Données
Le Royal Monceau-Raffles Paris
37 Avenue Hoche
75008 Paris

Propriété :

La structure générale, les éléments consultables sur le site (textes, logos, illustrations, photographies, images animées ou non, films, sons, savoir-faire …), ainsi que tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive du Royal Monceau (ou de ses partenaires dans l’hypothèse d’un logiciel à télécharger). Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Royal Monceau est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est donc formellement interdit de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de ce site, sans une autorisation préalable de Royal Monceau. Il en va de même pour les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l’exploitant du site, de ses partenaires ou de ses clients, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments consultables sur le site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses partenaires et/ou ses clients, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

En activant un lien hypertexte, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur le site auxquels il a accès ne relève plus des présentes.

Droit applicable :

L’ensemble de ce site relève de la législation française, notamment en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. En cas de litige, la juridiction compétente est le Tribunal de Commerce de Paris.

Editeur du site : Le Royal Monceau Raffles Paris– 24 Avenue Hoche – 75 008 PARIS.

Hébergeur du site: Amazon Web Services, Inc.

© Le Royal Monceau 2017 – Tous droits réservés

Crédits Photo

© Philippe Garcia – Lasocieteanonyme – Harald Gottschalk
© Philippe Garcia – Lasocieteanonyme
© Harald Gottschalk
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© Roméo Balancourt
© Cindy Doutres
© DjamelPhotography.com with creative direction by Lucas Somoza for LucasLux
© Laurent Sanguinetti – Illustrations for Cakedesign
© Zoé-Fidji Schmidmaier

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